Termes et conditions

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site eliottplans.com.

2. Acceptation des CGU

En accédant au site, l’utilisateur reconnaît avoir lu et accepté sans réserve les présentes conditions.

3. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
Eliott s’efforce d’assurer une disponibilité continue, mais ne peut être tenu responsable des interruptions ou dysfonctionnements liés à des causes techniques ou extérieures.

4. Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à :

• Fournir des informations exactes lors de l’envoi d’un formulaire ;

• Ne pas porter atteinte au bon fonctionnement du site (tentatives d’intrusion, spams, etc.) ;

• Respecter les lois en vigueur.

5. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, mise en page) sont protégés par le droit d’auteur et la législation sur la propriété intellectuelle.
Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.

6. Responsabilité

Eliott ne peut être tenu responsable :

• Des interruptions du site ou des erreurs techniques indépendantes de sa volonté ;

• Des dommages directs ou indirects causés par l’utilisation du site ou des informations qu’il contient.

7. Modification des CGU

Eliott se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement afin de prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

8. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Versailles.